Transports par autocar des élèves de Douai et transports exceptionnels
Accords-cadres de prestations de transports par autocar des élèves de Douai et transports exceptionnels
Avis de marché
L'essentiel
Objet du marché
Accords-cadres de prestations de transports par autocar des élèves de Douai et transports exceptionnels
Précisions de l'acheteur
Les modalités d’application des critères de choix des offres sont précisés dans le réglement de consultation. Les prestations ne font l'objet ni de cautionnement ni de garantie. Les conditions de versement d'avance sont définies dans les pièces du dossier de consultation. Pour le paiement de ces prestations, il est fait application des règles de la comptabilité publique. Les paiements seront effectués sur le budget de la collectivité selon les modalités relatives aux paiements.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.