Traitement Des Dechets Issus Des Decheteries De La Communaute De Communes Du Pays De Bitche
Le présent accord-cadre (ci-après " l'Accord-cadre ") a pour objet le traitement des déchets issus des déchèteries de la Communauté de Communes du Pays de Bitche. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par
L'essentiel
Objet du marché
Le présent accord-cadre (ci-après " l'Accord-cadre ") a pour objet le traitement des déchets issus des déchèteries de la Communauté de Communes du Pays de Bitche. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
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