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Publié le 16/03/2026Réf. 26-27234

Traitement de déchets inertes de type pierres, terres et gravats

Cherbourg en Cotentin (50)Commune de Cherbourg-en-Cotentin
ServicesFerméBOAMP
Acheteur public
Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Cherbourg en Cotentin
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L'essentiel

Type
Services
Procédure
Procédure Ouverte
Date limite
15/04/2026 à 00:00
Lieu
Cherbourg en Cotentin (50)
Réf.
26-27234
CPV
90500000
Autre
Réf. interne acheteur
DVEP2602PA03

Objet du marché

Marché à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Reconductible tacitement 3 fois. En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire

Procédure et conditions

Critères d'attribution

énoncé dans le Rc

Acheteur

Commune de Cherbourg-en-Cotentin
50108 Cherbourg en Cotentin
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Lieu d'exécution

Cherbourg en Cotentin (50)
50100 - Chebourg-en-Cotentin

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À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.