Systèmes d'identitovigilance, matériels de contention pour radiothérapie, curiethérapie et protonthérapie, consommables, non-consommables et accessoires associés pour CLCC et Etablissements Affiliés.
Le présent accord cadre porte sur la fourniture, la livraison, l'installation et la maintenance de systèmes d'identitovigilance, de matériels de contention pour la radiothérapie, la curiethérapie et la protonthérapie, consommables, non-cons
L'essentiel
Objet du marché
Le présent accord cadre porte sur la fourniture, la livraison, l'installation et la maintenance de systèmes d'identitovigilance, de matériels de contention pour la radiothérapie, la curiethérapie et la protonthérapie, consommables, non-consommables et accessoires associés ainsi que le financement associé aux équipements pour les Centres de Lutte Contre le Cancer (CLCC) et les Etablissements Affiliés (EA).
Recours
RC - ARTICLE 24. DELAI ET VOIES DE RECOURS
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La procédure de passation objet du présent règlement est susceptible de faire l'objet des recours prévus avant la conclusion du contrat et/ou sa conclusion aux articles 2 à 20 de l'Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 et suivant du Code de Procédure Civile devant le Président du tribunal de grande instance compétent en application des dispositions des articles L.211-4, D.211-10-2 et R.213-5-1 du Code de l'Organisation Judiciaire.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.