Service d'assurances pour la Commune de Chamrousse
Le marché fait l'objet d'un allotissement selon les modalités des articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la Commande Publique.L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir :Lot 1 : assurance des dommages a
L'essentiel
Objet du marché
Le marché fait l'objet d'un allotissement selon les modalités des articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la Commande Publique.L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir :Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexesClassification Cpv : Objet principal : 66515000-3Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexesClassification Cpv : Objet principal : 66516000-0Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexesClassification Cpv : Objet principal : 66514110-0Lot 4 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élusClassification Cpv : Objet principal : 66513000-9
Attribution
- Titulaires
- Gaucher Stéphane pour Allianz Iard, Smacl, Pilliot, Gaucher Stéphane pour Allianz Iard
- Date d'attribution
- 23/12/2022
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.