Séjours Vacances d'Eté pour les enfants de la Commune
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation est répartie, comme suit, en 3 lots dont les caractéristiques notamment l'implantation sont précisées dans les cahier des charges :Lot no1 : Séjour Parcs d'attractionLot no2 : Séjour " Terres Aventure "Lot no3 : Séjour Bord de MerChaque lot donnera lieu à un marché. Chaque marché est un accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le minimum et le maximum sont fixés en quantité, par lot et présentés dans les cahiers des charges.Chaque marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Il peut être reconduit par période d'un an 3 fois
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.