SEJOURS ETE 2023-2025 (RELANCE DES LOTS N°1 ET 2 DU MARCHE PUBLIC N°2021041)

Objet du marché

Le présent accord-cadre a pour objet la relance des lots no1 et 2 du marché public no2021041 de séjours été 2022-2025. Les caractéristiques principales du présent marché public portent sur l'organisation de séjours de vacances durant le mois de juillet 2023 à 2025 pour les enfants de 6 à 12 ans.Tous les lots de l'accord-cadre sont mono-attributaires. Ils sont sans quantité minimale et avec une quantité maximale d'enfants/jeunes par période comme suit : Pour le lot no1 : Les quantités maximales sont de 16 enfants ;Pour le lot no2 : Les quantités maximales sont de 16 enfants ;Compte tenu de la nature du marché (CPV no 55240000-4 - Services de centres aérés et de centres de vacances) relevant d'un des services (services sociaux et autres services spécifiques) énumérés dans l'annexe no3 du Code de la commande publique, la dévolution du marché se fera suivant une procédure adaptée.Le présent marché public débutera à compter de la réception de sa notification par le titulaire (mi-février 2023 à titre prévisionnel) jusqu'au 31/12/2023 et sera reconductible tacitement 2 fois maximum par période de 12 mois. La périodicité est donc fixée comme suit : - Période initiale : de la date de réception de la notification au 31/12/2023; - Deuxième période : du 01/01/2024 au 31/12/2024 ; - Troisième période : du 01/01/2025 au 31/12/2025;