Sejour Montagne En Colonie Et Mini-Sejours Mer Pour L'Ete (2 Lots)
L'essentiel
Objet du marché
Organisation d'un séjour montagne en colonie et de deux mini-séjours mer pour l'été, comprenant la prestation hôtelière, l'encadrement, l'animation et le transport aller/retour par car grand tourisme ou par train des enfants vers le lieu du séjour.Procédure adaptée (art L2123-1, R2123-1, R2123-4 & 5 du Code).Accords-cadres (art.R2162-1 à 6 du Code)à bons de commande (art.R2162-13 & 14 du Code)et marchés subséquents(art R2162-7 à 10 du Code).Chaque marché est conclu à compter de sa notification qui ne vaut pas début d'exécution. La durée initiale couvre la période de réalisation des séjours de l'été 2022 et le retour des enfants. La période initiale se termine le 31 décembre 2022.Le marché peut être reconduit une fois pour l'été 2023, sans dépasser le 30 septembre 2023.Réf. au Ccag-Fcs.Pas d'avance ni d'acompte.Budget communal,paiement à 30 jours (cf. règles comptabilité territoriale).Prix révisables. Les estimations indiquées sont en Ttc
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Valeur technique : 60%Performances en matière de développement durable : 5%Prix : 35%
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.