Rnob petits travaux de voiries et de réseaux divers
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L'essentiel
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commandeAttribution d'un marché unique.Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.Le montant des prestations est de 350 000 euro(s) Ht maximum annuel (montant identique pour chaque période de reconduction), soit un maximum de 1 400 000 euro(s) Ht sur 4 ans
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.