Révision du périmètre du Spr et création de Pda
Le contrat comporte des tranches optionnelles suivantes :To1 : Etude de Périmètre Délimité des Abords des monuments inscrits et classés à l'extérieur du périmètre SprTo2: Tracé des périmètres règlementaires sur fond cadastral Pci vecteurLes
L'essentiel
Objet du marché
Le contrat comporte des tranches optionnelles suivantes :To1 : Etude de Périmètre Délimité des Abords des monuments inscrits et classés à l'extérieur du périmètre SprTo2: Tracé des périmètres règlementaires sur fond cadastral Pci vecteurLes prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 90 jours
Lieu d'exécution
Prochaine action
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.