Restauration et mise en accessibilité du columbarium souterrain et de la petite crypte du cimetière du Père Lachaise à Paris 20ème
Restauration et mise en accessibilité du columbarium souterrain et de la petite crypte du cimetière du Père Lachaise à Paris 20ème
L'essentiel
Objet du marché
Restauration et mise en accessibilité du columbarium souterrain et de la petite crypte du cimetière du Père Lachaise à Paris 20ème
Recours
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivant du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délais de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriés, dans les conditions définies par le conseil d'état dans sa décisions Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014(n°358994).
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.