Relance Révision numéro 2 du Plan Local d'Urbanisme
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Afin de répondre à la volonté des raphaëlois d'encadrer davantage, le développement de l'urbanisation et préserver la qu
L'essentiel
Objet du marché
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Afin de répondre à la volonté des raphaëlois d'encadrer davantage, le développement de l'urbanisation et préserver la qualité de vie ainsi que la richesse patrimoniale et naturelle qui compose le territoire communal, la Ville de Saint-Raphaël souhaite la révision du P.L.U.Délai de réalisation de la mission: 24 mois à compter de la notification
Attribution
- Date d'attribution
- 19/01/2023
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Valeur technique : 70%Prix : 30%
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.