Réalisation de travaux de faible technicité dans le cadre de la mise en oeuvre de l'Ad'Ap des établissements Recevant du Public (Erp) et des Installations Ouvertes au Public (Iop)
Réalisation de travaux de faible technicité dans le cadre de la mise en oeuvre de l'Ad'Ap des établissements Recevant du Public (Erp) et des Installations Ouvertes au Public (Iop)
L'essentiel
Objet du marché
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires (articles R2162-1 à R2162-6 du Ccp) donnant lieu à l'émission de bons de commande (articles R2162-13 et R2162-14 du Ccp).L'accord-cadre est sans montant mini avec un montant maxi par lot.La présente consultation est décomposée en 6 lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct, ces derniers correspondent à des zones géographiques différentes
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.