Réalisation de sessions afférentes à des formations réglementaires sur les domaines de l'hygiène et de la sécurité à destination du personnel de la Cc Acvi et de ses communes membr
L'essentiel
Objet du marché
Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.Le présent accord cadre rentre dans le groupement de commandes permanent conformément aux articles L.2113-6 et L.2113-7 du Ccp conclu entre la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris et ses communes-membres, dont la Cc Acvi a été désignée coordonnateur.Ce marché a pour objet la réalisation de sessions de formations réglementaires à destination du personnel des communes membres de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illibéris et de ses communes -membres énoncées ci-dessus dans le domaine de l'hygiène, la sécurité et dans le cadre de la prévention des risques professionnels
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.