Realisation Du Schema Directeur D'Assainissement Du Reseau De Transport (Bassin De Collecte Seine Valenton)
Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 450 000 euro(
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 450 000 euro(s) Ht sur toute la durée du marché.L'accord-cadre est décomposé en 4 phases décrites au Cctp
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- Sesar
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.