Réalisation d'une mission d'assistance à maitrise d'ouvrage auprès du Simacur pour le renouvellement des marchés de traitement des déchets ménagers et assimilés, hors ordures ména
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L'essentiel
Objet du marché
Le marché comporte une part à prix forfaitaire et une part à prix unitaire à bon de commande passée en application des articles L2125-1 1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. La part à prix unitaire à bon de commande est passée sans montant minimum et pour un montant maximum de 10 000 euro(s) HT pour la durée du marché. Le montant total du marché, part forfaitaire + part à bons de commande, ne saura excéder 39 999,99 euro(s)
Attribution
- Date d'attribution
- 24/02/2025
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.