Réalisation d'un inventaire des zones humides sur le territoire de la communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées
L'essentiel
Objet du marché
Le marché à tranches optionnelles sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en une tranche ferme et 3 tranches optionnelles.Il n'est pas prévu de décomposition en lots.Les prestations sont divisées en 4 tranches :Tf : Analyse Des Donnees Disponibles Et Pre Localisation Des 'Zones Humides Probables'To001 : Inventaires Des Zones Humides Effectives Perimetre 1 (14 Communes)To002 : Inventaires Des Zones Humides Effectives Perimetre 2 (17 Communes)To003 : Hierarchisation Des Zones Humides Sur La Base Des Enjeux Et Du Niveau D'Expression De Leurs FonctionsLe délai d'exécution de chaque tranche est fixé(e)comme suit :Tf : 4 MoisTo001 : 6 MoisTo002 : 6 MoisTo003 : 3 MoisL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée maximale pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 24 mois
Attribution
- Date d'attribution
- 13/09/2023
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.