Réalisation d'études de capacité, de faisabilité architecturale et de scénarios d'aménagement, pour des projets à vocation économique en neuf, réhabilitation ou restructuration
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum (53 000,00 euro(s) Ht annuel) multi-attributaires de services. Le contrat est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes : 3 titulaires prévus. Toutefois, en
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Objet du marché
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum (53 000,00 euro(s) Ht annuel) multi-attributaires de services. Le contrat est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes : 3 titulaires prévus. Toutefois, en cas d'insuffisance d'offres ou d'offres jugées non satisfaisantes (inappropriées, irrégulières, inacceptables ou anormalement basses), il pourra être retenu un ou deux attributaires. Ainsi, après analyse des offres, le contrat sera attribué à 1, 2 ou au maximum 3 prestataires
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.