REALISATION D'ETUDES CAPACITAIRES
L'essentiel
Objet du marché
1.1 Organisme acheteur Le présent accord-cadre est passé par l Etablissement Public Territorial Plaine Commune, représenté par son président en exercice, en sa qualité de pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d exécution : Territoire de Plaine Commune1.2 Objet de l accord-cadre Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) sur la conclusion d un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande relatif à la " Réalisation d études capacitaires ".
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.