RÉALISATION D'ÉTUDE D'IMPACT ET DOSSIER D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE AU TITRE DES ARTICLES L. 181-1 ET SUIVANTS DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT POUR LA MISE EN OEUVRE DU SCHÉMA DIREC
RÉALISATION D'ÉTUDE D'IMPACT ET DOSSIER D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE AU TITRE DES ARTICLES L. 181-1 ET SUIVANTS DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT POUR LA MISE EN OEUVRE DU SCHÉMA DIREC
L'essentiel
Objet du marché
Etude d'impact et dossier d'autorisation environnementale au titre des articles L. 181-1 et suivants du Code de l'Environnement pour la mise en oeuvre du Schéma Directeur d'aménagement des espaces maritimes du cul de sac du Marin et de la baie Marin/Sainte-Anne.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.