Réalisation d'actions de formation sur le thème " Encadrants intermédiaires et de proximité : agir pour la Transition Ecologique dans son équipe " pour la Délégation Hauts-de-Franc
L'essentiel
Objet du marché
La mise en concurrence est réalisée sous forme d'une procédure adaptée ouverte en application de l'article R. 2123 -1 3° du code de la commande publique. Elle donnera lieu à un accord-cadre, s'exécutant par émission successive de bons de commandes. Il est multi-attribué à deux titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres valides. Le marché sera conclu pour une période de trois ans à compter de sa date de notification sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 600 000 euros HT ou nets de taxes sur la durée du marché
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.