Programmes D'Offres Promotionnelles Et Services Divers Avantageux Pour Le Personnel De La Ville De Saint-Denis
L'essentiel
Objet du marché
La consultation porte sur les prestations de services d'offres promotionnelles et de services divers destinés aux agents de la Ville de Saint-Denis. En 2024, l'effectif moyen de la Ville s'élève 2 600 agents. La présente consultation est passée sous la forme d'une procédure adaptée en application des dispositions de l'article R2123-1 1° du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire (articles R2162-1 à R2162-6 du CCP) donnant lieu à des bons de commande (articles R2162-13 et R2162-14 du CCP). L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un maximum de 40 000,00 euro(s) par an. L'objet du marché ne permettant pas l'identification de prestations distinctes, la présente consultation n'est pas allotie
Attribution
- Date d'attribution
- 12/03/2025
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.