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Prise en charge, conservation, gestion et destruction d'archives intermédiaires pour FranceAgriMer
Département 75FranceAgriMer
Publication27/06/2024
Date limite de réponse30/07/2024 à 00:00
AttributionÀ venir
L'essentiel
Type
Services
Procédure
Ouverte
Durée
48 mois
Lieu
Département 75
Réf.
24-75305
CPV
79995100
Autre
Réf. interne acheteur
SG-Arborial-Archives2024
Objet du marché
Prise en charge, conservation, gestion et destruction d'archives intermédiaires pour FranceAgriMer
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Voir règlement de la consultation
Lieu d'exécution
Département 75
Les prestations du présent accord cadre seront à exécuter sur le territoire national en France métropolitaine conformément à l'article R.212-23 du code du patrimoine. Les lieux de conservation actuels des archives et les lieux concernés par le présent marché sont : - - - Le titulaire actuel : site de 77380 Combs-La-Ville et site 26540 Mours-Saint-Eusèbe ; - Le siège social de FranceAgriMer (pouvoir adjudicateur) : Montreuil (93) ; - Le site FranceAgriMer de Montpellier (34)., 93555 Montreuil cedex
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À propos de ce marché public
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