Prestations De Transport (3 Lots)
L'essentiel
Objet du marché
Prestations de transport pour le groupement de commandes constitué de la ville d'Arles et de l'Epacsa.Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Trois lots. Pour chaque lot, l'acheteur décide de recourir à un accord-cadre conformément aux articles R2162-1 à 6 du Code. Accord-cadre mono-attributaire de services avec ou sans montants minimum et avec montants maximum pour chaque période et chaque membre du groupement.Conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par chaque acheteur au fur et à mesure des besoins.Pas de variante
Attribution
- Titulaires
- Transdev Arles Sas, Transdev Arles Sas, Transdev Arles Sas
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.