Prestations Topographiques Et De Geometre Expert Pour Les Operations D'Infrastructures Routieres Et Le Pour Le Patrimoine Non Bati Du Departement De L'Essonne
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L'essentiel
Objet du marché
Prestations Topographiques Et De Geometre Expert Pour Les Operations D'Infrastructures Routieres Et Le Pour Le Patrimoine Non Bati Du Departement De L'EssonneLot 1 - Prestations Topographiques Pour Les Operations D'Infrastructures RoutieresLot 2 - Prestations De Geometre ExpertLa forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel fixé par lot en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
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Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.