Les prestations, objet du présent accord-cadre, concernent la fourniture et le transport de produits destinés au déneigement et au traitement du verglas des routes départementales.
L'essentiel
Objet du marché
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans minimum, avec un montant maximum fixé à 1 100 000 euros HT par an. La valeur estimée est de 376 140 euros HT, elle est pour 1 an, et est sans engagement de la part du Département.
Recours
Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 LYON CEDEX 03
Acheteur
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.