Prestations de mise sous pli manuelle et routage postal de documents 'papier' de communication institutionnelle pour le Département de L'Essonne
Le marché n'est pas alloti.La forme retenue pour l'exécution : un accord cadre à bons de commande avec fixation de montantsminimum et maximum, passés en application des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2163-14 du Code de la comm
L'essentiel
Objet du marché
Le marché n'est pas alloti.La forme retenue pour l'exécution : un accord cadre à bons de commande avec fixation de montantsminimum et maximum, passés en application des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2163-14 du Code de la commande publique mono-attributaire
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.