Prestations de maintenance des ascenseurs
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique.Le marché est un accord-cadre, en application de l'article R. 2162-2 du C
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique.Le marché est un accord-cadre, en application de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Le présent accord-cadre est passé avec les montants minimum et maximum annuels suivants :- Montant annuel minimum : 75 000,00 euro(s) Ht- Montant annuel maximum : 300 000,00 euro(s) HtLes montants minimum et maximum s'entendent pour l'année civile
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- Titulaire
- Entreprise Otis
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.