prestations de géomètre
Accord-cadre à bons de commande - Réalisation de bornages, établissements de documents modificatifs du parcellaire cadastral (DMPC), plans parcellaires cadastraux, plans de vente, plans parcellaires avec les servitudes de réseaux (en tirage
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre à bons de commande - Réalisation de bornages, établissements de documents modificatifs du parcellaire cadastral (DMPC), plans parcellaires cadastraux, plans de vente, plans parcellaires avec les servitudes de réseaux (en tirage papier et sous format DWG), plans de masse périmétrique, demandes dalignement sur le domaine public, prestations de contrôle, sur le territoire de Saint-Brieuc Armor Agglomération conformément au CCTP et ses annexes.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.