ServicesOuvertBOAMPJ-11
Publié le 11/09/2026Réf. 26-88431

Prestations de géomètre et de relevés topographiques

Le présent marché est passé pour un an à compter de sa notification. Il sera ensuite tacitement reconductible chacune des 3 années suivantes. L'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sans montant minimum et av

ELBEUF SUR SEINE (76)Mairie Elbeuf Sur Seine
Acheteur public
Mairie Elbeuf Sur Seine
ELBEUF SUR SEINE
Voir le profil acheteur
Publication11/09/2026
Date limite de réponse09/10/2026 à 00:00
Attribution18/09/2026

L'essentiel

Type
Services
Procédure
Ouverte
Durée
48 mois
Lieu
ELBEUF SUR SEINE (76)
Réf.
26-88431
CPV
71351810
Études BTP
Réf. interne acheteur
Ville Elbeuf

Objet du marché

Le présent marché est passé pour un an à compter de sa notification. Il sera ensuite tacitement reconductible chacune des 3 années suivantes.

L'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 HT sur sa durée totale de 48 mois (période de reconductions comprises) ; soit un montant maximum de 50 000 euro(s) HT par an

Attribution

Date d'attribution
18/09/2026
Voir l'avis d'attribution

Procédure et conditions

Critères d'attribution

énoncé dans le Rc

Acheteur

Mairie Elbeuf Sur Seine
76503 ELBEUF SUR SEINE
Voir le profil acheteurProfil acheteur (plateforme)

Lieu d'exécution

ELBEUF SUR SEINE (76)
FRD22 - Seine-Maritime, Elbeuf-sur-Seine (076)

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À propos de ce marché public

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