Prestations Foncières De La Communauté D'Agglomération De La Rochelle
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum de l'accord-cadre est de 200 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord-cadre soit 4 ans
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum de l'accord-cadre est de 200 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord-cadre soit 4 ans
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.