Prestations études géotechniques en vue de la construction du second site du CHM à Combani
Le marché à pour objet l'études géotechniques en vue de la construction du second site du CHM à Combani
L'essentiel
Objet du marché
Le marché à pour objet l'études géotechniques en vue de la construction du second site du CHM à Combani
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Le présent contrat est un accord-cadre « composite » comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.