Les prestations d'entretien des stades de pelouses végétales de la Ville d'Alès
L'essentiel
Objet du marché
Les prestations d'entretien des stades de pelouses végétales de la Ville d'Alès. Procédure adaptée ouverte Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 1°, R. 2123-1 1° et R. 2123-4 à R. 2123-6 du Code de la commande publique. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 68 000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible de façon express 2 fois, pour une durée maximale de 3 ans.Fonds propres de la ville d'Alès. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance n'est prévue. Virement bancaire. Délai de paiement à 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire de 40 euro(s) pour frais de recouvrement.
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.