Prestations d'entretien des espaces verts de la commune de la Hague
Accord-cadre passé en procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° Ccp), à bons de commande sans minimum et avec maximum, mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande pub
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre passé en procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° Ccp), à bons de commande sans minimum et avec maximum, mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Reconductible 2 fois
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.