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Publié le 14/02/2024Réf. 24-18500

Prestations d'entretien des espaces verts pour la Communauté d'Alès Agglomération

Ales (30)Communauté Alès Agglomération
ServicesFerméBOAMP
Acheteur public
Communauté Alès Agglomération
Ales
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L'essentiel

Type
Services
Procédure
Procédure Ouverte
Date limite
08/03/2024 à 00:00
Durée
12 mois
Allotissement
3 lot(s)
Lieu
Ales (30)
Réf.
24-18500
CPV
77310000
Autre
CPV additionnels
116
Réf. interne acheteur
2024-Espaces Verts AA
Corps d'états
5.04

Objet du marché

Prestations d'entretien des espaces verts pour la Communauté Alès Agglomération (crèches, accueil de loisirs sans hébergement et axes routiers d'intérêt communautaire). Le présent marché est un accord-cadre alloti, conclu avec des montants minimum et maximum annuels. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable une fois par période d'un an de façon expresse, sans que sa durée maximale n'excède deux ans. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Financement du marché : fonds propres de la Communauté Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s). Variation des prix : révisables à l'issue de la première année d'exécution en cas de reconduction. Aucune variante acceptée.

Lots3

IntituléCPV
1Prestation d'entretien des espaces verts pour les crèches Il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000 euro(s) HT. La valeur estimée HT ci-dessous correspond au montant maximum sur la totalité du marché comprenant les reconductions.77310000
2Prestation d'entretien des espaces verts et réparation des systèmes d'irrigation pour les accueils de loisirs sans hébergement. Il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000 euro(s) HT. La valeur estimée HT ci-dessous correspond au montant maximum sur la totalité du marché comprenant les reconductions.77310000
3Prestation d'entretien des espaces verts et réparation des systèmes d'irrigation des axes routiers d'intérêt communautaire. Il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) HT. La valeur estimée HT ci-dessous correspond au montant maximum sur la totalité du marché comprenant les reconductions.77310000

Procédure et conditions

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation).

Acheteur

Communauté Alès Agglomération
30100 Ales
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Lieu d'exécution

Ales (30)
Territoire communautaire Alès Agglomération

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