PRESTATIONS DE DÉBROUSSAILLEMENT DE TERRAINS DIVERS
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Par période : Minimum = 50 000 euro(s) HT Maximum = 300 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque péri
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Par période : Minimum = 50 000 euro(s) HT Maximum = 300 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Attribution
- Date d'attribution
- 11/12/2024
Précisions de l'acheteur
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Une visite sur site est possible pour les sites libres d'accès. Dans le cadre de la préparation de leur réponse, les candidats pourront effectuer une visite libre du massif forestier de la Croix des Gardes. Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur Durée de la période initiale : 12 mois Nombre maximum de reconductions : 3
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Nice
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.