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Publié le 13/01/2022Réf. 22-6336

prestations de coordination sps pour les opérations de travaux de la zac du rivel

prestations de coordination sps pour les opérations de travaux de la zac du rivel

Labège (31)Communauté d'Agglomération du Sicoval
ServicesFerméBOAMP
Acheteur public
Communauté d'Agglomération du Sicoval
Labège
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L'essentiel

Type
Services
Procédure
Procédure Ouverte
Durée
60 mois
Lieu
Labège (31)
Réf.
22-6336
CPV
71317210
Études BTP
CPV additionnels
274

Objet du marché

La présente consultation concerne la réalisation des missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) pour les opérations de travaux de la ZAC du Rivel.Il s’agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 214 000 euro HT sur la durée du marché passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.

Procédure et conditions

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges.

Acheteur

Communauté d'Agglomération du Sicoval
31670 Labège
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Lieu d'exécution

Labège (31)
FRJ23

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À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.