Prestations d'animation des activités physiques à destination des personnes âgées
Le marché est un accord-cadre en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de laCommande publique comprenant pour chacun des lots un minimum et un maximumLe montant minimum de l'accord-cadre est fixé à 10 000,00 euro(s) Ht.Le m
L'essentiel
Objet du marché
Le marché est un accord-cadre en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de laCommande publique comprenant pour chacun des lots un minimum et un maximumLe montant minimum de l'accord-cadre est fixé à 10 000,00 euro(s) Ht.Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 30 000,00 euro(s) Ht.Ces montants s'entendent pour une durée de 12 mois et par lot.Les montants estimatifs figurant dans le présent avis s'entendent par lot et par an
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- De Pas Apa, De Pas Apa
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.