PRESTATIONS D'ABATTAGE, D'ESSOUCHAGE ET D'ELAGAGE D'ARBRES POUR LA VILLE DE BOUGUENAIS
Il s'agit d'un accord-cadre conclu, pour chaque lot, avec un seul opérateur économique fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément aux articles R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique, et exécuté au fur et à mesu
L'essentiel
Objet du marché
Il s'agit d'un accord-cadre conclu, pour chaque lot, avec un seul opérateur économique fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément aux articles R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et suivants du même Code. Chaque lot sera conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 20 octobre 2025 ou de sa notification si elle est postérieure. Il sera reconductible 2 fois par tacite reconduction, sans pouvoir excéder toutefois une durée totale de 3 ans. Chaque lot comporte un montant maximum annuel de 30 000 euros HT.
Lots2
| N° | Intitulé | CPV |
|---|---|---|
| 1 | Abattage et essouchage | 77211400 |
| 2 | Elagage | 77211500 |
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Précisés dans le règlement de la consultation
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.