Prestation de traiteur
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur pour la CAPSO
Précisions de l'acheteur
Pour chaque lot, l'émission des commandes s'effectuera en fonction des besoins de la Capso sans négociation ni remise en concurrence, et ce, selon les modalités suivantes : tout au long de l'année, les commandes seront adressées alternativement à chacun des prestataires titulaires. Dans le cas où il ne pourrait assurer la prestation (congé, fermeture...) la commande sera adressée à un autre prestataire. Les candidats du lot 1 fourniront obligatoirement des échantillons de sucrés (10 variétés différentes) et de salées (10 variétés différentes) au cours de la semaine 40 / 41 de l'année 2024 sur prise de rendez-vous auprès de Mme Nathalie Bultel (tel: 03.74.18.20.84; mail: [email protected]). Les candidats du lot 2 fourniront obligatoirement des échantillons de sucrés (10 variétés différentes) au cours de la semaine 42 / 43 de l'année 2025 sur prise de rendez-vous auprès de Mme Nathalie Bultel (tel: 03.74.18.20.84; mail: [email protected]). Toute offre non accompagnée d'échantillons correspondants sera éliminée
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Lille
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.