Prestation de traiteur et services associés commandées directement par le musée des Confluences pour ses événements

Objet du marché

Cette consultation est passée selon une procédure adaptée en application des art. R2123-1, R2123-4 et R2123-5 du Code de la commande publique (CCP). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes, passé en application des art. R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Il est mono attributaire et donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre unique avec 1 seul opérateur économique. Il est conclu pour une période de 12 mois à compter du 01/01/2025. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois dans la limite d'une durée totale de 48 mois maximum dans les limites suivantes : - sans montant minimum de commandes sur la durée initiale du marché (12 mois) et avec le montant maximum de commandes sur la durée initiale du marché (12 mois) : 60 000 euro(s) HT. Puis, pour chaque période de reconduction (12 mois), les montants sont les suivants : - sans montant minimum et avec le montant maximum de commandes suivant : 40 000 euro(s) HT