Prestation de services d'assurance au bénéfice du Syndicat Mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilités (Sm Pbpm)
Marché de service réparti en 4 lots (chaque lot étant mono-attributaire).Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots.Visite sur site (Cf. Règlement de
L'essentiel
Objet du marché
Marché de service réparti en 4 lots (chaque lot étant mono-attributaire).Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots.Visite sur site (Cf. Règlement de la Consultation).Le marché est conclu pour une durée de 3 ans et 9 mois, à compter du 1er octobre 2022 à 0h00 et cessera le 30 juin 2026 minuit. La date d'échéance du contrat, au sens du Code des assurances, est fixée au 1er juillet de chaque année
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.