Prestation de sécurisation du tri/conditionnement des déchets ménagers recyclables et assimilés
Accord-cadre avec conclusion de marchés subséquents sans minimum mais avec engagement sur un montant maximum annuel par lot. Chaque lot est attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'a
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre avec conclusion de marchés subséquents sans minimum mais avec engagement sur un montant maximum annuel par lot. Chaque lot est attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés marchés subséquents. Cet accord-cadre sera la base de remise en concurrence, uniquement entre ses titulaires, en ce qui concerne l'ensemble des prestations relatives à l'objet du contrat. Cette remise en concurrence aura lieu pour toute la durée de validité de l'accord-cadre
Attribution
- Titulaires
- Paprec, Metripolis, Excoffier Recyclage, Paprec, Onyx Auvergne Rhone Alpes, Excoffier Recyclage
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.