PRESTATION D'IMPRESSION ET DE FACONNAGE DES EDITIONS
L'essentiel
Objet du marché
.. DESCRIPTION SUCCINTE ...Dans le cadre de cette consultation, la ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.1) Procédure applicable: Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l'article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur.2) SI NON ALLOTISSEMENT : Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés car le marché ne fait pas l'objet de prestations distinctes
Attribution
- Date d'attribution
- 11/06/2023
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.