Prestation de développement de la solution logicielle ArSol dans un code open source pour L'UMR CITERES de l'Université de Tours Les prestations font l'objet d'un marché unique.
L'essentiel
Objet du marché
Le marché a pour objet les prestations suivantes :
Le présent marché a pour objet de développer la solution logicielle ArSol dans un code open source pour le compte du Laboratoire Archéologie et Territoires (LAT) de l'UMR CITERES.
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La solution ArSol est une solution informatique developpée par le LAT pour l'enregistrement et l'exploitation des données de fouilles archéologiques, plus précisément les données stratigraphiques et mobilières des fouilles.
Les prestations font l'objet d'un marché unique.
Précisions de l'acheteur
La négociation n'est pas autorisée.
Recours
A) Délai de recours : - référé précontractuel : avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - référé contractuel : après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - recours en contestation de la validité du contrat : conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.