Prestation de broyage à domicile pour valoriser les végétaux sur le territoire du Grand Annecy
Marché passé sous la forme d'un accord cadre mono attributaire avec des montants minimum et maximum par lot et pour toute la durée du marché fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de
L'essentiel
Objet du marché
Marché passé sous la forme d'un accord cadre mono attributaire avec des montants minimum et maximum par lot et pour toute la durée du marché fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du code de la commande publique.Le marché est décomposé en 3 lots
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.