La présente consultation concerne la souscription d'un ou plusieurs contrats d'assurances pour le compte de la communede Chabeuil et son Ccas
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation est organisée sur Appel D'Offres Ouvert Europeen passé en application des articles L 2124-2 et R2124-2 du Code de la Commande Publique. Il est couvert par l'accord sur les marchés publics (Amp).Les prestations sont réparties selon l'allotissement suivant :Lot 1 : Dommages aux biens mobiliers et immobiliersLot 2 : Responsabilité civile et risques annexesLot 3 : Flotte automobile et risques annexes
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.