La présente consultation concerne un marché de maîtrise d??uvre pour la restructuration des existants et extension du Centre Hospitalier Paul Nappez de Morteau (25).
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation concerne un marché de maîtrise d'ouvre pour la restructuration des existants et extension du Centre Hospitalier Paul Nappez de Morteau (25). Conformément à l'article R2162-15, et en application de l'article R2122-6 du code de la commande publique, l'acheteur prévoit de passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables avec le lauréat ou l'un des lauréats d'un concours.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.