LE PRESENT MARCHE A POUR OBJET LAMAITRISE D’OEUVRE POUR LA REALISATION DE L'ARENE POUR DRONES DU CENTRE DE L’YVETTE
Le présent concours restreint a pour objet les prestations de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de l'arène pour drones du centre de l'Yvette de l'ENSTA
L'essentiel
Objet du marché
Le présent concours restreint a pour objet les prestations de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de l'arène pour drones du centre de l'Yvette de l'ENSTA
Recours
- Organe de recours
- Tribunal Administratif de Versailles
**Délais de recours applicables**
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Procédure de concours de maîtrise d'œuvre (art. R.2122-6 C.C.P.) : - Précontractuel : Introduit avant signature du marché, sans délai de standstill obligatoire. Possibilité de référé-suspension en cas d'urgence et atteinte grave (CE, 13 mars 2025, n°498701). - Contractuel : 31 jours calendaires à compter de l'avis d'attribution ou de sa notification (art. R.551-7 C.C.P.)
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.