Le présent accord-cadre alloti, à bons de commande, concerne la fourniture de prestations de service pour des travaux d'impression, de façonnage, de livraison de documents et du jo
Le présent accord-cadre alloti, à bons de commande, concerne la fourniture de prestations de service pour des travaux d'impression, de façonnage, de livraison de documents et du jo
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 90 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.